TRIVIAL PREVENTION

EMMANUEL BENOIT
MICHAELLA BELLEUVRE
SEDAP ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque TRIVIAL PREVENTION

Déposée le 30 novembre 2006 par EMMANUEL BENOIT, MICHAELLA BELLEUVRE, l'association loi 1901 SEDAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIVIAL PREVENTION »

Les déposants sont EMMANUEL BENOIT domicilié(e) 30 BD de Strasbourg,21000 DIJON - 21000 - France, MICHAELLA BELLEUVRE domicilié(e) 30 BD DE STRASBOURG,21000 DIJON - 21000 - France, l'association loi 1901 SEDAP domicilié(e) 30 BD DE STRASBOURG,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL BENOIT domicilié(e) 30 BD de Strasbourg,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIVIAL PREVENTION est expirée depuis le 30 novembre 2016.

EMMANUEL BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : BIEN JOUER